Article 1 — Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d'utilisation du site internet L'Atelier Cuir (ci-après « le Site »), ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.
L'accès et l'utilisation du Site impliquent l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
Article 2 — Description du service
Le Site L'Atelier Cuir est un journal en ligne éditorial consacré à la maroquinerie française, au cuir artisanal, à la mode durable et aux savoir-faire traditionnels. Il propose des articles informatifs, des reportages, des guides pratiques et des analyses de tendances.
L'accès au Site est gratuit. L'éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du Site à tout moment, sans préavis.
Article 3 — Accès au site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts liés à l'accès au Site (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge de l'utilisateur.
L'éditeur met tout en œuvre pour assurer la disponibilité du Site, mais ne peut garantir un accès ininterrompu. Des interruptions temporaires peuvent survenir pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de force majeure.
Article 4 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus publiés sur le Site (textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, mise en page) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de L'Atelier Cuir ou de ses auteurs, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de L'Atelier Cuir.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Article 5 — Comportement de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur. Il s'interdit notamment de :
- Publier ou transmettre tout contenu illicite, diffamatoire, injurieux, obscène ou portant atteinte aux droits de tiers
- Tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques du Site
- Utiliser des dispositifs automatisés pour collecter des données du Site sans autorisation
- Perturber le fonctionnement normal du Site
Article 6 — Newsletter
L'utilisateur peut s'inscrire à la newsletter du Site en fournissant son adresse email. Cette inscription est libre et volontaire. L'utilisateur peut se désinscrire à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chaque email reçu.
Article 7 — Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux éventuels dommages résultant de leur utilisation.
Article 8 — Responsabilité
Les informations publiées sur le Site le sont à titre informatif et n'ont pas vocation à se substituer à un conseil professionnel. L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des contenus.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Article 9 — Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit dans notre Politique de confidentialité.
Article 10 — Modification des CGU
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. L'utilisation continue du Site après publication des modifications vaut acceptation de celles-ci.
Article 11 — Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.
Article 12 — Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à : contact@atelierculr.fr